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ISO/IEC 42001. Préparation et accompagnement à la certification.

Analyse d'écarts, conception de votre système de management de l'IA, mesures de l'annexe A et préparation à l'audit de certification, menées en parallèle de votre travail sur l'AI Act.

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En bref

Qu'est-ce que l'ISO/IEC 42001, et comment Solorai vous aide-t-il ?

L'ISO/IEC 42001, publiée en décembre 2023, est la norme internationale pour un système de management de l'IA : les politiques, les rôles, les processus de gestion des risques et les mesures qu'une organisation utilise pour développer, fournir ou utiliser l'IA de façon responsable. La certification est délivrée par un organisme de certification accrédité. Solorai vous y prépare : analyse d'écarts, conception du système, mesures de l'annexe A, audit interne et préparation à l'audit.

Rédigé et relu par Solorai

articles du système de management, de 4 à 10
7
mesures de l'annexe A dans 9 domaines
38
étapes de l'audit de certification
2

Que comprend la préparation à l'ISO/IEC 42001 ?

Tout jusqu'à l'audit de certification. L'audit lui-même relève de l'organisme de certification.

  • Analyse d'écarts

    Vos pratiques actuelles comparées aux articles 4 à 10 et aux mesures de l'annexe A, avec un plan priorisé.

  • Périmètre et politique IA

    Le périmètre du système de management, votre politique IA et vos objectifs, convenus avec la direction.

  • Évaluation des risques et des impacts

    Des processus d'évaluation des risques liés à l'IA et d'évaluation de l'impact des systèmes d'IA, appliqués à vos systèmes réels.

  • Mesures de l'annexe A

    Les mesures qu'il vous faut, consignées dans une déclaration d'applicabilité avec les preuves pour chacune.

  • Audit interne et revue

    Un audit interne et une revue de direction avant l'audit de certification.

  • Accompagnement à l'audit

    Préparation aux étapes 1 et 2, et aide à la clôture des constats.

Chemin vers la certification

Quel est le chemin vers la certification ?

Sept étapes. Les quatre premières sont les vôtres, avec notre appui ; les trois dernières relèvent de l'organisme de certification.

  1. Analyse d'écarts

    Solorai

    Où vous en êtes au regard des articles et des mesures de l'annexe A.

  2. Concevoir le système de management

    Solorai avec votre équipe

    Périmètre, politique IA, rôles, processus de risques et d'impacts, déclaration d'applicabilité.

  3. Mettre en œuvre et faire vivre

    Votre équipe, avec notre appui

    Les processus et les mesures utilisés au quotidien, avec enregistrements.

  4. Audit interne et revue de direction

    Solorai et votre équipe

    Votre propre vérification avant l'audit externe.

  5. Audit d'étape 1

    Organisme de certification

    Revue de la documentation et de l'état de préparation.

  6. Audit d'étape 2

    Organisme de certification

    Mise en œuvre et efficacité du système de management.

  7. Audits de surveillance

    Organisme de certification

    Des vérifications régulières pendant le cycle de certification de trois ans.

Par où commencer

Comment démarrer avec l'ISO/IEC 42001 ?

Des formats fixes au périmètre clair. Les prix sont convenus dans une proposition écrite.

  • ISO/IEC 42001

    Analyse d'écarts

    Vos pratiques actuelles au regard des articles 4 à 10 et de l'annexe A, avec un plan priorisé jusqu'à la certification.

    Durée
    Périmètre défini dans une proposition écrite

  • AI Act

    AI Act starter

    Un inventaire de vos systèmes d'IA, la classification des risques, une politique IA interne et des mesures de maîtrise de l'IA. Les avis juridiques ne sont pas inclus.

    Durée
    Environ 4 semaines
    Pour
    Entreprises de l'UE

FAQ

L'ISO/IEC 42001, en bref

Qu'est-ce que l'ISO 42001 ?

L'ISO/IEC 42001:2023 est la norme internationale pour un système de management de l'IA. Elle fixe des exigences dans ses articles 4 à 10, du contexte et du leadership à l'évaluation des performances et à l'amélioration, ainsi que 38 mesures de référence à l'annexe A.

Qui peut certifier selon l'ISO/IEC 42001 ?

Les organismes de certification accrédités. Ils appliquent l'ISO/IEC 17021-1 et l'ISO/IEC 42006:2025, la norme destinée aux organismes qui auditent et certifient les systèmes de management de l'IA. Solorai prépare les organisations à la certification mais ne certifie pas.

Comment se déroule la certification ISO 42001 ?

Une fois le système de management en fonctionnement et un audit interne et une revue de direction réalisés, l'organisme de certification mène un audit d'étape 1 sur la documentation et l'état de préparation, puis un audit d'étape 2 sur la mise en œuvre et l'efficacité. Des audits de surveillance suivent pendant le cycle de certification de trois ans.

L'ISO 42001 nous rend-elle conformes à l'AI Act ?

Pas à elle seule. L'ISO/IEC 42001 ne confère aucune présomption de conformité au titre de l'AI Act, mais elle fournit une grande partie de la structure de management que le règlement attend. La norme EN 18286, première norme harmonisée, est conçue pour s'y superposer.

Peut-on combiner l'ISO 42001 et l'ISO 27001 ?

Oui. Les deux suivent la même structure de système de management : la maîtrise documentaire, l'audit interne et la revue de direction peuvent donc être mutualisés.

Une entreprise qui ne fait qu'utiliser l'IA peut-elle adopter l'ISO 42001 ?

Oui. La norme s'applique aux organisations qui développent, fournissent ou utilisent des systèmes d'IA.

À lire aussi

Sources: ISO/IEC 42001, Regulation (EU) 2024/1689

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